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LES STATUTS
ARTICLE 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : LES AMIS DU RUGBY
ARTICLE 2
Cette association a pour but :
- de promouvoir et d’animer l'esprit rugbystique dans l'intérêt du club du
Castres Olympique,
- de créer des liens d’amitié et de solidarité entre les supporters des autres clubs,
- d'amener le maximum de public lors des déplacements dans l'enceinte des stades,
- de contribuer à une bonne image du club.
ARTICLE 3
Le siège social est fixé au :
93 Rue Théron Périé
81100 CASTRES
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
ARTICLE 4
La durée de vie de l’association est illimitée.
ARTICLE 5
L'association se compose de :
a) Membres actifs
b) Membres adhérents,
c) Membres d'honneur ou bienfaiteurs.
ARTICLE 6
Pour faire partie de l'association il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Sa décision est sans appel, tout refus est signifié sans qu’il soit nécessaire de le justifier.
ARTICLE 7
Les membres actifs sont ceux qui ont pris l'engagement de participer aux frais de gestion à hauteur de 10 à 20 € par mois.
Les membres adhérents sont ceux qui ont pris l’engagement de verser une cotisation annuelle minimale de 10 € par adhérent et 15 € pour un couple et la gratuité pour
les – de 15 ans accompagnés d’un adulte
adhérent (les montants peuvent être réévalués tous les ans sur décision du conseil d’administration et soumis lors de l’assemblée générale).
Les membres d'honneur et les membres bienfaiteurs, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; sont dispensés de cotisation.
ARTICLE 8
La qualité de membre se perd par démission (par simple lettre),
radiation ou exclusion ou décès.
La radiation ou l’exclusion peut être prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé peut être invité à fournir des explications devant le bureau.
ARTICLE 9
Les ressources de l'association proviennent :
a) du montant des droits d'entrée et des cotisations
et des participations aux frais de gestion,
b) des membres d’honneur et bienfaiteurs,
c) des subventions diverses,
d) des sommes perçues en contrepartie de prestations fournies par l'association.
ARTICLE 10
L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de tous les membres actifs (ceux qui auront participés aux frais de gestion au moins durant 1 an avant l’assemblée générale) et de 3 membres adhérents à jour de leur cotisation le jour de l’assemblée générale. Le Conseil d’administration est élu pour une durée de 3 ans par l'assemblée générale (renouvelable par tiers tous les ans). Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
a) un président,
b) un vice-président,
c) un secrétaire,
d) un trésorier,
e) un responsable fonctionnement du blog,
f) un responsable animation,
g) un co-responsable animation,
h) un responsable partenariat.
ARTICLE 11
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois, sur convocation du président ou àla demande du quart de ses membres. L’une de ces réunions peut être couplée avec l’assemblée générale.
Les délibérations ne sont conforme que si la moitié plus un des membres du conseil d’administration sontprésents ou ont fourni une procuration au président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du Conseil d’Administration qui sera absent sans excuse à trois réunions consécutives, seraconsidéré comme démissionnaire.
ARTICLE 13
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 12.
ARTICLE 14
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE 15
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers du Conseil d’administration, les fonds se trouvant en caisse seront remis à un ou des organismes désignés par l’assemblée générale.
ARTICLE 16
Aucune dépense ne sera faite sans délibération préalable du bureau. Les sommes sont versées sur un compte bancaire. Le président, le vice-président et le trésorier sont habilités à déposer leurs signatures à la banque.
ARTICLE 17
Tous les membres adhérents sont tenus à une clause de confidentialité pour tout ce qu’ils verront ou entendront au sein de l’association « Les Amis du Rugby »
Fait à Castres, le 21 janvier 2012.
Le Président,
Didier Hardy
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